Procédure Sous-Traitance C21 — FORMA-DEMO

Document :

Fiche de référencement sous-traitant

Sélection · Qualifications · Vérification — C21

📌Identification commune C21 ▾

Nom / Raison sociale *

Type d'intervenant

Prénom (si personne physique)

N° de dossier / Réf.

Adresse

SIRET (si applicable)

NDA (si applicable)

Téléphone

Email

Formation(s) concernée(s)

🎓Qualifications & compétences C21 — Obligatoire ▾

Domaines d'expertise déclarés

Niveau de formation / diplômes

Expérience professionnelle

Expérience en formation (années)

Documents vérifiés

✅Critères de sélection & décision C21 ▾

Modalité de repérage

Adéquation avec nos valeurs pédagogiques

Tarif horaire / journalier (€ HT)

Décision de référencement

Responsable ayant validé

Date de référencement

Date de prochain réexamen Recommandé : tous les 2 ans ou après chaque prestation

Observations & conditions particulières

📄Objet de la mission Mission ▾

Intitulé de la mission *

Formation concernée

Description détaillée de la mission

Date début de mission

Date fin de mission

Volume horaire (h)

Nb participants

Lieu d'intervention

📝Conditions contractuelles Contrat C21 ▾

Rémunération HT (€)

Modalité de paiement

Frais remboursables

Supports pédagogiques

Clause de confidentialité

Clause Qualiopi

Résiliation & conditions d'annulation

N° de contrat / lettre de mission

Date du contrat

👁Supervision & exigences qualité C21 ▾

Référent interne désigné

Modalités de supervision

✓

Briefing avant mission

Visite / observation en cours

✓

Rapport post-prestation

✓

Questionnaire satisfaction

✓

Débriefing formateur

Documents à remettre par le sous-traitant

✓

Feuilles d'émargement

✓

Supports remis aux apprenants

✓

Résultats des évaluations

CR de séance

✓

Facture conforme

Délai de remise des documents

Exigences spécifiques de la mission

🏢Identité & organisme Données fixes ▾

Nom du centre *

NDA

SIRET

Certif. Qualiopi

Ville

Email

Téléphone

Aperçu · Fiche de référencement sous-traitant