Convention de Formation

Convention de formation professionnelle

Conforme art. L.6353-1 du Code du Travail · Mentions légales obligatoires

🏢Organisme de formation Données fixes ▾

Raison sociale *

Forme juridique

Adresse complète *

N° SIRET *

Code APE

N° déclaration d'activité (NDA) * Enregistré auprès de la DREETS

Certif. Qualiopi

TVA intracommunautaire

Téléphone

Représenté(e) par

👤Bénéficiaire & employeur C10 ▾

Renseignez ici l'employeur (si prise en charge OPCO) ou directement le stagiaire (autofinancement / CPF).

Nom / Raison sociale *

Type

Adresse complète

SIRET (si entreprise)

N° TVA (si applicable)

Téléphone

Représenté(e) par / Contact

Stagiaire(s) concerné(s)

🎓Formation & programme C10 · C8 ▾

Intitulé de la formation *

Type d'action de formation *

Objectifs de la formation *

Programme (résumé) Le programme détaillé peut être joint en annexe

Niveau d'entrée

Niveau de sortie

Prérequis

📅Modalités pratiques C10

💶Prix & modalités de paiement C10 — Obligatoire ▾

Prix total HT (€) *

Régime TVA

Base de facturation

Modalité de financement

Référence dossier financement

Conditions de règlement *

Délai de paiement

Mode de paiement accepté

⚠️Annulation, report & absences C10 ▾

Délai d'annulation sans frais

Frais d'annulation tardive (%) % du montant HT facturé si annulation après le délai

Conditions de report

Gestion des absences

Cas de force majeure

📊Évaluation & suivi des acquis C10 · C12 ▾

Modalité d'évaluation d'entrée

Modalités d'évaluation en cours

Modalité d'évaluation finale

Modalité de suivi des présences

Document remis à l'issue

🔢Numérotation & date Document ▾

N° de convention *

Date d'établissement

Lieu d'établissement

Nombre d'exemplaires

Aperçu · Convention de formation complète